Les commissions

Les informations relatives aux diverses commissions.

Commission des Finances

  • Préparation et élaboration des documents financiers de la Commune et de la Zone artisanale (Budgets primitifs, décisions modificatives, comptes administratifs)
  • Examen des demandes de subventions des associations
  • Gestion de la dette et des emprunts

Commission des travaux

  • Programmation des travaux afférents à la création et à l’entretien des infrastructures et bâtiments communaux
  • Programmation des travaux d’entretien des routes communales
  • Pré-instruction des demandes déposées et liées à la voirie communale (Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DICT), modification de la circulation suite à une demande de raccordement, ...)
  • Réflexion et la programmation des mesures de sécurité sur le territoire du village (sécurité routière, biens dégradés présentant un danger pour les personnes et autres biens, ...)
  • Numérotation et dénomination des voies

Commission des réseaux (électricité et eau)

  • Gestion des réseaux électricité, eaux, éclairage public, Fibre ...

Commission urbanisme

  • Gestion des demandes d’autorisation d’urbanisme
  • Elaboration et coordination des éventuelles révisions du PLU

Commission Appel d'Offres

Propose, examine et attribut les appels d’offres pour tous les travaux à engager.

Commission communication et vie associative, ressources humaines

  • Gestion du site de la mairie
  • Organisation de rencontres citoyennes
  • Contact avec la presse
  • Gestion de l’information globale des administrés
    Réflexions sur les actions à mettre en œuvre sur le village pour redynamiser la vie locale
  • Organisation d’événements et activités culturelles
  • Relation et relais avec les associations locales

Commission des Affaires scolaires

Gestion de la vie scolaire et liaison avec les enseignants, représentants des parents d’élèves et association Zèbres Rouges

Commission communale des impôts directs

  • Dresse, avec le représentant de l’administration, la liste des locaux de référence et des locaux types retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux impôts directs locaux (articles 1503 et 1504 du CGI),
    Détermine la surface pondérée et établit les tarifs d’évaluation correspondants (article 1503 du CGI )
    Participe à l’évaluation des propriétés bâties (article 1505 du même code)
  • Etablit les tarifs d’évaluation des locaux de référence pour les locaux d’habitation (article 1503 du CGI )
  • Participe à l’évaluation des propriétés bâties (article 1505 du CGI )
  • Participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties (article 1510 du CGI )
  • Formule des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (article R198-3 du livre des procédures fiscales )

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Centre Communal d'Action Sociale

  • Définition de la politique sociale mise en œuvre par le CCAS et le Centre social, notamment dans la recherche et dans la mise en place d’actions spécifiques concernant l’aide et le soutien aux personnes en difficulté
  • Gestion des actions en faveur des aînés
  • Réflexion et mise en œuvre d’actions pour la jeunesse et la petite enfance